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Marques déposées par la société HM.CLAUSE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
HM.CLAUSE, Inc., Société organisée selon les lois de l'État de Californie

Numéro de dépôt :
1363217
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2026
Marque figurative de HM.CLAUSE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juillet 1986 par la société HM.CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HM.CLAUSE domicilié(e) 555 Codoni Avenue, 95357 MODESTO, CALIFORNIA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363217.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

HM.CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALEBRINI , CLAUSE JARDIN , JOUR DE FETE , CLAUSE VEGETABLE SEEDS , FERRY-MORSE , GALLERY , CLAUSE JARDIN , JACHERES FLEURIES , BABYFINO


HM.CLAUSE, Inc., Société organisée selon les lois de l'État de Californie - 555 Codoni Avenue, 95357 MODESTO, CALIFORNIA - États-Unis


GPI et Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319588 - Publication au BOPI 2006-07-18

Renouvellement sans limitation n°2066178 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 28 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°684858 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623540 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-07-12

Fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir graines et semences pour légumes, fleurs, fourrages, pâturages, gazons et céréales.